(Sources : Archives Départementales de l'Ain, Série B)
La Justice sous l’Ancien Régime
Extraits du Répertoire Numérique
Petites Justices Seigneuriales du Bugey
Chenavel
Ressort : Chenavel
Titre : Seigneurie
Lieu d’exercice : St Jean-le-Vieux
Documents disponibles de 1729 à 1790
Le Châtelard
Ressort : Luyre
Titre : Seigneurie
Lieu d’exercice : St Jean-le-Vieux>
Documents disponibles de 1718 à 1790
Varey
Ressort : St Jean-le-Vieux, Hauterive, Varey
Jujurieux, Le Bévieur, Chaux, Cocieux, La Combe, Cucuens, La Route
L’Abergement
Titre : Baronnie
Lieu d’exercice : St Jean-le-Vieux
Documents disponibles de 1685 à 1790
Grandes Justices Seigneuriales du Bugey
Châtillon-de-Cornelle
Ressort : Boyeux, St Jérôme, Châtillon-de-Cornelle
Cucuen, Poncieu, Vieillard, La Tour des Echelles à Jujurieux
Montgriffon
Titre : Comté puis Baronnie
Lieu d’exercice : St Rambert
Documents disponibles de 1628 à 1790