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Date

Titre

Sujet

2

26 Septembre 1824

Chemins Vicinaux

Arrêté préfectoral pour reconnaissance de chemins vicinaux. 1er classe ( 8 articles) 2e classe ( 5 articles)

9

26 Septembre

Chemins Vicinaux

Reconnaissance des chemins vicinaux 2e classe ( 5 articles)

11

24 Octobre

Chemins Vicinaux

Enquête publique

12

19 Décembre

Police des chemins

 5 articles pour préserver la salubrité la sûreté et les commodités de passage

13

23 Décembre

Résidence

Changement de domicile de Nantua à Jujurieux de Gruffat Jean (avocat)

1825

13

10 Mai 1825

Budget

Compte rendu du percepteur pour l’année 1824

14

14 Mai

Chemins

Prestations pour la réparation des chemins

16

14 Mai

Chemin de Vieillard

Echange de chemins pour les sieurs Framinet et Bornalet

17

28 Août

Chemin de Vieillard

Suite des transactions pour  la suppression de chemins

18

04 Septembre

Chemin de Vieillard

Suite des aménagements et transactions

19

11 Septembre

Ban des Vendanges

1826

21

25 Février 1826

Renouvellement du maire et des adjoints Prestation de serment

Maire : Maupetit François Pierre,

Adjoint : Carante Etienne

22

26 Février

Pont du Riez

Travaux de réparations d’un mur à la charge de Saint Jean le Vieux et  Jujurieux

23

14 Mai

Budget

Approbation des comptes

24

14 Mai

Rues et alignement

Avancement des toit gêne par temps de pluie ( arrêté du maire 3 articles)

27

15 Mai

Cimetière

Litige de mitoyenneté  avec CL. Thevenin au sujet du mur de clôture .

28

03 Septembre

Cimetière

Dépenses concernant le mur de clôture.

29

17 Septembre

Riez ; Orage

Comblement du Riez suite à l’orage, travaux à faire.

31

17 Septembre

Impôts fonciers

Répartition cantonale

32

01 Octobre

Ban des vendanges

33

01 Octobre

Cimetière

Construction du mur de clôture

34

17 Décembre

Riez ; Orage

Imposition extraordinaire sur l’année 1827

1827

36

13 Mai 1827

Budget

Maison de Chenavel

Approbation des comptes

Réparations à faire

38

07 Juillet

Contribution foncière

Liste des propriétaires les plus imposés

40

29 Septembre

Ban des vendanges

41

14 Octobre

Plan Cadastral

Proposition du classificateur et du contrôleur pour  une expertise cadastrale de la commune

50

La page est vierge

1828

51

16 Mars 1828

Travaux du Riez

Adjudication pour les travaux, entrepreneur

52

15 Mai

Budget

Examen du budget

Sommes accordées pour les travaux du Riez

Remarques concernant le classificateur de cadastre, rôle d’affouage

55

08 Juin

 Le Chambafort

Dégradation de rives du ruisseau

57

02 Septembre

Ban des vendanges

58

11 Décembre

Chemins, prestations

2 Journées fournies par tous les habitants pour les travaux sur les chemins

59

30 Novembre

Chemin de la Tuilière

Exécution du rôle des prestations en nature

1829

61

15 Février 1829

Communaux de Charmontay

Coupes annuelles des taillis,

62

01 Mars

Conseil  municipal

Nomination comme membre du conseil de Félix de Louvat de Champollon

63

10 Mai 1829

Budget

Session annuelle pour l’approbation des comptes, et préparation.

65

10 Mai

Le Chambafort

Déplacement du lit du ruisseau

66

09 Août

Le Riez, Chemin du Grand Champ

Rétablissement de l’ancien lit du ruisseau

67

13 Septembre

Bâtiments communaux

Délibération sur l’imposition pour la réparation du logement de l’instituteur.

69

11 Octobre

Ban des vendanges

71

20 Décembre

Bâtiment du collège

Délibération pour le logement du curé suite au concordat et le logement de l'instituteur.

Point sur les bâtiments vendus à la révolution.

1830

76

21 Mars 1830

Echenillage

Pâturage des moutons

Arrêté du maire ( interdiction de faire paître sur les propriétés d’autrui)

77

09  Mai

Impôt sur les biens communaux

Réclamation de la commune au sujet de l’impôt sur les bois communaux

77

09  Mai

Affouage

Arrêté pour les prestations en francs et en nature pour l’an 1831

77

09  Mai

Riez ; Orage

Condamnation de la commune pour dégradation du chemin vicinal

78

09  Mai

Culte,

Budget 1831 (indemnité du vicaire), entretien de l'église.

79

09  Mai

Conseil de fabrique

Délibération sur le sujet

79

09  Mai

Eglise

Somme allouée pour l’entretien de l’église

80

09  Mai

Chemin de la Combe

Arrangement avec Mr Gauffra pour réparation.

80

09  Mai

Chemin du Grand Champ

Echange de terrain pour l’aménagement de l’ancien lit

81

09  Mai

Bâtiment du collège

Délibération, pour reconstruction des bâtiments vétustes,( presbytère, école)

83

10 Mai

Chemin du Grand Champ

Echanges entre propriétaires

84

15 Mai

Chemin du Grand Champ

Echanges  de terrain entre propriétaires

87

29 Août

Communaux de Chenavel

Demande de délimitation de la forêt sur Roche par des experts.

88

21 Septembre

Prestation de serment

Personnel administratif, maire et conseil municipal , fidélité au Roi des français

90

12 Septembre

Garde  nationale

Création d’un corps de garde nationnale

92

21 Septembre

Garde  nationale

Habillage de la garde nationale

93

26 Septembre

Ban des vendanges

94

14 Octobre

Maire

Nomination de Mr Bonnet fils

Prestation de serment du nouveau maire

96

16 Octobre

Adjoint

Prestation de serment de Pittion fils

98

07 Novembre

Constitution du gouvernement

Publication et affichage de la charte constitutionnelle

99

07 Novembre

Police des rues

P.V. à tous les contrevenant qui encombrent les rues

100

11 Décembre

Chemins

arrêté sur l’encombrement des chemins vicinaux

1831

101

20 Février 1831

Echenillage

Arrêté du maire ( 4 articles)

101

20 Février

Garde  nationale

Vote des dépenses pour l’équipement de la garde

102

20 Février

Bâtiments communaux

Impossibilité de construire des bâtiments

104

20 Février

Instituteur

Logement de l’instituteur ( arrêté)

105

20 Février

Place public

Déplacement de la croix pour l’installer au cimetière

106

26 Avril

Pâturage des moutons

Interdiction de faire paître les moutons sur les chemins publics

107

26 Avril

Famille Orsel Maupetit

François Orsel Maupetit fixe son domicile à Jujurieux

108

30 Avril

Conseil municipal

Nomination  et installation de 3 membres

110

08 Mai

Budget

Budget 1829/1830

111

08 Mai

Budget 1832

Sergent de ville ( Louis Bollache )

111

08 Mai

Budget 1832

Culte, indemnité du vicaire

112

08 Mai

Budget 1832

Conseil de fabrique (réparation de la tribune de l'église)

112

08 Mai

Budget 1832

Affouage ( augmentation )

112

08 Mai

Budget 1832

Religieuses de St Joseph ,école, mairie

114

08 Mai 1831

Places publics, balayage

Proposition d'un affermage

115

22Mai

Garde  nationale

Recensement  des citoyens de 20 à 60 ans

Soit 372 sur le registre matricule ( dont 62 réservistes)

118

19 Juin

Création d'une commission

119

19 Juin

Garde  nationale

Election des capitaines et des  officiers

121

19 Juin

Garde  nationale

Election des capitaines / 2e compagnie

123

19 Juin

Garde  nationale

Election du 1er lieutenant / 1er compagnie

124

26 Juin

Garde  nationale

Election du 1er lieutenant / 2e compagnie

125 bis

26 Juin

Garde  nationale

Election du 2e lieutenant / 1er compagnie

126

26 Juin

Garde  nationale

Election du 2e lieutenant / 2e compagnie

128

26 Juin

Garde  nationale

Election du 1er s/s lieutenant / 1er  compagnie

130

26 Juin

Garde  nationale

Election du 1er s/s lieutenant / 2e compagnie

132

26 Juin

Garde  nationale

Election du 2e  s/s lieutenant / 1er  compagnie

134

3 Juillet

Garde  nationale

Election du 1er s/s lieutenant / 2e compagnie

136

3 Juillet

Garde  nationale

Election du 2e  s/s lieutenant / 2e compagnie

137

3 Juillet

Garde  nationale

Election du sergent major / 1er compagnie

139

3 Juillet

Garde  nationale

Election du sergent major / 2e compagnie

140

3 Juillet

Garde  nationale

Election du sergent fourrier / 1er compagnie

141

3 Juillet

Garde  nationale

Election du sergent fourrier / 2e compagnie

143

3 Juillet

Garde  nationale

Election de trois 1er  sergents /1er  compagnie

144

3 Juillet

Garde  nationale

Election de trois 1er  sergents /2e compagnie

146

3 Juillet

Garde  nationale

Election de trois derniers sergents de la 1er  compagnie

147

3 Juillet

Garde  nationale

Election de trois derniers sergents de la  2e    compagnie

149

3 Juillet

Garde  nationale

Election de six 1er caporaux /2e  compagnie

151

3 Juillet

Garde  nationale

Election de six 1er caporaux /1er compagnie

152

3 Juillet

Garde  nationale

Election de six derniers caporaux de la 2e  compagnie

154

3 Juillet

Garde  nationale

Election de six derniers caporaux de la 1er  compagnie