Registres de délibérations du Conseil :

 Municipalité de Jujurieux

Volume  N° 11 

 

Page

 

 

Date

 

Thème  principal

 

Autre

 

Sujet divers

 

Nom de lieux

 

Noms de personnes

1831

1

17 Juillet

Garde Nationale

Nomination du Capitaine commandant et des autres grades

Prestation de serment de chacun

 

 

Louvat de Champollon André Félix

( capitaine)

Pittion Aristide, Moinat François, Sibuet François Poncet François,

Savarin César, Bollache Agricole, Reverchon Antoine Valentin, Thévenin François,

3

25 Septembre

Ban des vendanges

Interdiction de grappiller avant la Toussaint

 

Les Bressettes, Senèche, lesCarronniers, Les Granges, Panissière, sous Chêne, le Pelloux, Rossan, la Jalllatière, Richagnon, le Chatellet

 

 

5

30 Octobre

Conseil municipal

Extrait du registre de la préfecture

Liste des voix

 

 

Bonnet J.Joseph, Framinet Victor, Liataud Claude, Bollache Agricole Pittion Aristide, Savarin M.César, Maupetit F.M.Pierre, Framinet J. Cl,

Thévenin François, Vinoche J.Baptiste, Moinat François, Gudin Joseph

 

9

27 Novembre

Bâtiments communaux : 

 -Demande d’honoraires pour un projet de rénovation du presbytère, et de la maison commune et école

Archives municipales :

  -Achat de 6 volumes

Demande de réparation d’une maison communale à Chenavel,

demande refusée

 Chenavel

Carrier Pierre Joseph ( architecte)

1832

13

22  Janvier

Conseil municipal

Serment du maire, et nomination d’une commission de 3 membres

 

 

Extrait du registre des arrêtés de la préfecture

 

 

1832

17

19 Février

Bâtiments communaux : 

Pétition de l’architecte pour non règlement d’honoraires du projet de rénovation du presbytère, et de la maison commune et école

Bois communaux :

Aménagement des coupes de bois communaux .

 Arrété du bail pour :

Balayage des places ;

Droit d’entrepôt ;

Foires ;  produits des placements de bancs ;

Fontaine : Curage

Creux de fondre la chaux

La grange Michaille

Carrier Pierre Joseph ( architecte)

26

05 Avril

PV de nomination d’un adjoint Thévenin

 

 

 

Thévenin François

Gudin Joseph

29

15 Avril

Foires  à Saint Martin du Fresnes , pas d’opposition

 

 

 

 

30

22 Avril

Mesures sanitaires pour  réduire les épidémies.

Fumier ; entrepôt interdit, curage,

Cabarets ; fermeture

 

 

 

31

27 Mai

Balayage des places , foires  tarifs etc..

Courrier d’observation du sous préfet

 

 

Reidellet ( sous préfet )

34

31 Mai

Révision de la délibération du 19 février concernant les droits d’entrepôt, 

 

 

La grange Michale

Le grand champs

Trou à chaux

 

36

31 Mai

Balayage des boues

Balayage devant le presbytère,

Curage du « bachat » de la fontaine qui irrigue la pré de la Tour

 

 

 

Orsel, Maupetit,

39

31 Mai

Pesage et mesure

 

 

 

 

40

31 Mai

Arrêté concernant les thèmes évoqués ci dessus

 

 

 

 

42

31 Mai

Comptes  de l’année

 Clergé :

Indemnités du vicaire, insuffisance des revenus de la fabrique.

 

Maison commune de Chenavel, désignation d’une commission pour évaluer l’opportunité de réparation

 

 

Chenavel

 

44

 31Mai

Maison de Chenavel, : estimation des dépenses

 Convocation des plus forts imposés

 

 

Durand Matthieu, Louvat de Champolon Félix, Greffas Jean, Pittion Louis Laurent, Matthieu Nicolas, Reverchon , Bollache Jacques, Gordon Charles, Gordon François, Naly Jean Joseph, Tabourin J. François, Balivet Joseph .

46

30 Septembre

Ban des vendanges

Interdiction de grappiller avant la Toussaint

 

Bressettes, plantées de Sénèche, Carronnier, Plan des  Granger, chataigneraies, Panissière, sous chêne, le Pelloux, Farvedon, Routes des gardes, Lachaudelar, les Lavencher , la Jalatière, les Folières la Combe sur Plan , Richagnon, les Barrates.

 

48

28 Novembre

Affouage : demande l’aménagement de 10 coupes dans les bois communaux

Communaux de Chenavel :

 Montant de la vacation des experts

 

Poids et mesures  

refus d’acquisition  d’étalon

 

Savarin, Jantet (experts)

50

9 Décembre

Gardes Nationaux, approbation pour 2 bataillons

 

 

 

Pittion Aristide ( secrétaire)

52

23 Décembre

Gardes Nationaux,

Election  de l’encadrement et des sous lieutenants

 

 

 

Antoine Valentin, Reverchon, François Thévenin, Joseph Guillot, J.Joseph Maire, Claude Lyathaud,

Lamy Antoine,

Bollache Antoine, Grillet Antoine.

Ravet J.Baptiste, Louis Genin, Antoine Perrin.  

1833

57

24 Février

Révision de la matrice des contributions foncières et mobilières

Balayage des rues

Refus  de classement d’un chemin vicinal

Chante merle, sur la Ville , sur Plan

Framinet Victor , Maupetit François Marie Pierre,

60

05 Mai 1833

Examen du Budget et approbation.

 

Eglise, réparation du toit  à budgéter

Maison  communale de Chenavel (réparation)

 

Presbytère, (réparation)

Affouage,

Bois communaux, coupes Pâturages

 

Cantonnier

 

 

Charmontay

Chenavel

Bochard (percepteur)

 

 

Chardon ( curé)

67

12 Mai ( attention erreur, sur le registre 1832)

Presbytère :  réparation avec la maison commune (devis )

Loyer des sœurs de Saint Joseph

 

Cimetière  (déplacement)

Balayage des rues

Curage

Fontaine, « Bachat ».

Poste  (une autre desserte)

 

Antoine Démias ( Charpentier)

71

21  Juillet

Presbytère :  toiture

 

 

 

 

73

04 Août

Enseignement, Perfectionnement de l’instituteur à Bourg en Bresse

 

 

 

Grand Jean Baptiste

75

11 Août

Enseignement, 

Entretien de l’école primaire

Traitement de l’instituteur,

Nombre d’élèves …

Presbytère   reconstruction en partie du bâtiment

 

 

Magnin (curé)

Varroquel (architecte)

79

26 Septembre

Ban de vendanges

 

 

Sénèche, Chataigneraies, Panissière, sous chêne, Farvedon, les gardes, les Jalatière, les Folières,

les Barrates.

Les vignes Savoie, Chandelas, les Terreaux, les Baissonnettes, sur Rossan , les Lavanches

 

 

81

18 Novembre

Demande de remboursement de la part du maire de Saint Jean le Vieux d’une erreur de 1816

 

 

Chemin de communication N°12 Jujurieux/ Izenave

(aide de Saint Jérôme)

 

les Barrates.

 

1834

84

05 Janvier

Liste électorale(commission)

Caisse d’épargne à Nantua

 

 

 

85

02 février

Bois communaux (10 coupes)

Superficie, paturage,

Ordonnance Royale

 

 

Charmontay, Chali

 

88

23 Février

Chemin du Grand Champs, ruisseau de Chambafort travaux à effectuer

Réparation de la fontaine

 

 

 

89

23 Mars

Contrainte de fermer 4 fenêtres donnant sur maison école

 

 

 

J.Cl.Perrin

90

8 Mai

Examen du Budget et approbation

 

Traitement du vicaire, toit de l’église

 

Bochard (percepteur)

93

11 Mai

Affouage,

Enseignement

Rétribution mensuelle

Traitement de l’instituteur, Réparations du logement …

 

Chemin du Grand Champs

Réparation de la fontaine

 

 

95

17 Août

Pâturage communal en Charmontay

Foires de Saint Jean le Vieux

 

Charmontay

Poncet (Garde à Cheval)