Registres de délibérations du Conseil :

 Municipalité de Jujurieux

Volume  N° 12

 

Page

 

 

Date

 

Thème  principal

 

Autre

 

Sujet divers

 

Nom de lieux

 

Noms de personnes

  1834

1

24-Août-1834

Presbytère  et maison commune à reconstruire

Limites des dépenses dépassée dans le devis

Honoraires d’architecte

Bois de charpente

 

Varoquet  (Architecte)

2

24-Août-1834

Cimetière, vœux de changement

La salubrité publique

Accroissement de la population

Offre d’un terrain, achat

Possibilité de vendre des places

Chambettraz

Mme Adèle Levet épouse de Jacques Victor Orset de Latour

3

24-Août-1834

Chemin vicinal des Echelles

Rectification de son classement en 1er classe

 

 

 

3

24-Août-1834

Pont du Chambafort

Dalles  en pierres à fournir pour recouvrir le pont

 

La Combe

 

4

14-Sept-1834

Ban des vendanges

 

 

 

 

6

12-octo-1834

Presbytère , maison commune et école en état de délabrement

Délibération des dépenses et proposition d’une imposition extraordinaire

 Régles : L’adjudication, les payements, les travaux etc…

 

Varoquet  (Architecte)

9

21-déc-1834

Nomination du maire et de l’adjoint et serment

 

 

 

Bonnet Jean Joseph ( Maire )

Thévenin François ( Adjoint )

11

 

21-déc-1834

Installation de 10 conseillers municipaux et serment

 

 

 

De Champollon, Louvat Claude André Félix   (8/07/ 1798)

Pittion Aristide (29/11/1797)

Savarin  Marie César                

 .                       (30/10/1800)

Gudin  Joseph

Moinat  François (Chenavel      6/10/1799)

Durand  Matthieu

Dardel  J. françois( 9/02/1794)

 

13

21-déc-1834

Reconstruction du presbytère et de la maison commune

 

Lettre du sous préfet, besoin de connaître la situation financière de la caisse du conseil de fabrique

 

 

 

13

21-déc-1834

Conseil de fabrique, ressources, déficit.

Demande d’une contribution extraordinaire.

D’autres travaux prévus dans l’église, escalier et tribune d’une grande vétusté

 

 

15

21-déc-1834

Nomination de l’instituteur

 

 

 

 

Grand j. Baptiste (instituteur)

16

26-déc-1834

 

Chemin  de Châtillon de Cornelle

Demande de rétablir la desserte postale

Journées de travail

 

Rétablissement du pont de Chazey

 

 

 

1835

17

15-fév-1835

Sentier du communal de la Tuilière à Charmontay, servitude et litige .

Nomination d’une commission ( 5 membres )

 

 

La Tuillière

Chenavel

Chemin de la Moille

Carrier Charles  (la Combe)

20

22-fév-1835

Sentier de la Tuillière au communal de Charmontay,

Utilité certaine du sentier, et détermination des repères ;

 

L’Ecotey

Démiaz Louis

Genin Gaspard

Carrier Charles  (la Combe)

22

22-fév-1835

Caisse d’épargne de Nantua, aucune somme allouée du fait de manque de fonds

 

Ouverture d’une souscription

Travaux urgents :

Le presbytère, l’école, la fontaine

 

 

23 à 32

22-fév-1835

Recherche de ressources pour la commune et définition par arrêté , bail,  des lieux et des conditions

Curage des fossés,

Balayage des places publiques, et des lieux de foire

Curage du bachat et du réservoir

Bail des bancs les jours de foire

Droit d’entrepôt ,de pesage et mesurage

 

 

Creux à fondre la chaux

Clôt du presbytère,

Côte de la fontaine

Place d’armes

La Croix de rameaux

Maison de la Jayette

 

32

22-fév-1835

Pont du Chambafort restauration par les habitants

 

 

 

La Combe

 

34

10-mai-1835

Budget 1836Subvention de l’état

Une nouvelle fontaine

Affouage

Autorisation donnée au maire pour expropriation

Cimetière et presbitère

 

Bonnet ( fabriquant)

Framinet Victor ( juge de paix)

39

17-mai-1835

Foire de Neuville/Ain, refus du conseil

 

 

 

 

 

40

20-juin-1835

Comptabilité des communes

 

 

 

 

 

41

9-août-1835

Les pâturages des Charmontay,  contestation d’un rapport de l’inspecreur des forêts

312 bêtes à cornes

 

 

 

45

15-août-1835

Reconstruction du presbytère et de la maison commune ordonnance royale autorisant l’imposition extraordinaire

 

Demande de secours au gouvernement

 

 

 

Le cimetière

 

 

47

30-août-1835

Reconstruction du presbytère et de la maison commune, frais et imposition

Circulaire sur les frais d’école primaire

 

 

 

48

1er-oct-1835

Bans des Vendanges

 

 

 

 

49

8-nov-1835

Reconstruction du presbytère et de la maison commune,

 Examen de la lettre du s/s préfet pour l’obtention de subvention de l’état

 

 

 

51

15-nov-1835

Annulation de la séance

 

 

 

 

52

22-nov-1835

Reconstruction du presbytère et de la maison commune, financement, emprunt

Demande de recourir à  l’emprunt (6.000fr) et compte sur les secours de l’état

Ministre des cultes et de l’instruction publique

 

 

 1836 

54

7-Fev-1836

Emprunt pour  reconstruction

Révision de la demande de recourir à  l’emprunt (10.000fr)  pour travaux

 

 

 

56

14-Fév-1836

Chemin de Châtillon de Cornelleà 2 journées de travail

Développement de l’intérêt de cette voie de communication pour le haut et le bas Bugey

 

 

 

57 /58

8-mai-1836

Etablissement du Budget

Etude du budget de la fabrique, ( déficit) Entretien de l’église et indemnité à Vuarin

Cotisation pour l’affouage

Prestations pour les chemins vicinaux ;

Traitement de l’instituteur

Réparation de la maison d’école

Demande de secours

 

 

 

 

60

12-mai-1836

Annulation de la séance

 

 

 

 

60

9-juin-1836

Classement du chemin de Chatillon comme chemin de grande communication

Certitude de la plus grande utilité de ce chemin ;

Description de l’avancé des travaux et du tracé.

Opportunité du classement,

Contribution des communes

 

Des rochers sont coupés

 

Intérêt pour le transport du bois d’Hauteville

Rocher de la Tustière

 

66 à 75

26-juin-1836

Classement du chemin de Chatillon comme chemin de grande communication

Pesage et mesurage précision concernant  les droits à percevoir

Curage du Bachat

Référence : à la délibération du 20/12/1790

Nouvel arrêté

Place de la fontaine

Côte du Chambafort

Grange Michaille

Mr Maupetit

76

24-juil-1836

Travaux d’alignement d’une Maison

Démolition de l’escalier, alignement du forget, chenaux et conduit en fonte pour les eaux pluviales

 

 

Place d’armes

Dardel( Boulanger)

79

7-août-1836

Reconstruction du presbytère et de la maison commune,

Nomination de délgués du conseil pour l’adjudication des travaux.

 

 

Maupetit, Durand, Lyathaud

81

14-août-1836

Reconstruction du presbytère et de la maison commune.

 

Emprunt

Refus de l’autorisation de procéder à l’adjudication

Demande de déplacement de pierres sur la rue publique

Les communaux de Chenavel

 

Place Gaillot de Latour

Mr Maupetit

85

16-août-1836

Alignement en vue d’une construction

 

 

 

Pittion César

Sibuet Jean Philibert

Grand Jean Baptiste

86

25-sep-1836

Entretiens des chemins vicinaux

Elargissement du chemin du grand champs, besoin d’un pont

Tarif du rachat des journées

Grand-Champs

 

88

26-sep-1836

Alignement en vue d’une reconstruction

 

 

La Tuillière

Besson Joseph

Jacquemet François

89

2 octobre 1836

Ban des vendanges

 

 

 

 

90

1 Novembre1836

Déplacement de la séance de la session