Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

1

30-floréal

19 mai 1794

Attestation de résidence

Couvent de la Salette

 Bollache Elisabeth (sœur cécile)

1^er-prairial

20 mai 1794

Réquisition 40 quintaux de foin 20 quintaux de paille, les avoines

Magasins de Monferme

Magasins militaire de Lagnieu

Cuquen, Bévieur,

Coccieu,

Paul Alliod, Louis Blanc, Framinet,VveVinoche, Orsel, Louis, Bollache, Pierre Pittion, Vve Gaspard Lyathaud, Vve Joachim Martin, Etienne Pollet, Joseph Alliod, J.CL.Guillermin, J.L.Jarret, François Démias, Joseph Gonnand, Charles Lyathaud, Antoine Millet, J P Sibuet, André Armand

1V°

1^er-prairial

20 mai

Attestation de résidence

Lhuire

St Jérome

François Joseph Avignon

« 

12-prairial

31 mai

Attestation de résidence

Joseph Orsel

« 

18-prairial

06 juin

Arrestation  du citoyen Orsel

Maison de détention d’Ambronay

Joseph Orsel

2

23-prairial

11 juin

Réquisition de 4 jeunes citoyens

Antoine Bonnet,

Etienne Serriere,

Denis Lyathaud, Benoit Dubreuil

« 

24-prairial

12 juin

Installation des autorités constituées

Maire, les officiers municipaux, les notables, l’agent national, le secrétaire, les assesseurs au juge de Paix

Méaule( représentant du peuple)

Suppression du comité de surveillance

Liste des noms

3

30-prairial

18 juin

Prestation de serment

Arrêtés des :  Prix des journées et location des animaux,

Traitement annuel du secrétaire général

Méaule( représentant du peuple)

Louis Laurent Pittion,

Jean Baptiste Gordon,

Joseph Alliod

3V°

02-messidor

20 juin

Réquisition de peaux de veaux, moutons ,chèvre

Claude et  Joseph Lamy (boucher)

« 

02-messidor

20 juin

Réquisition relative aux citoyens non portés aux contributions

Liste de citoyens qui ne payent aucune contribution

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année II

3V°

04 messidor

22 juin 1794

Recensement des bestiaux

4

10-messidor

28 juin 1794

Prestation de serment

Réquisition  de 20 moules de bois de chauffage

Réquisition de voiture pour le transport de bois

Salpétriers  de Jujurieux

Méaule ( représentant du peuple)

Forêt de la Rivoire

 François Naly, Laurent Gordon,

Michel Perrin

Jean Claude Guillermin

Alexis Goy

Paul Alliod

François Martin

4V°

18-messidor

6 juillet

Foires

Jean Greffas ,

Etienne Joseph Carante

5

20-messidor

08 juillet

Défense de donner à boire pendant la lecture des lois…..

Défense de travailler les jours de décade…

« 

20-messidor

08 juillet

Etat à donner des bestiaux et voitures

5V°

20-messidor

08 juillet

Réquisition de peaux de veaux, moutons ,chèvre

Claude et  Joseph Lamy (boucher)

« 

27-messidor

15 juillet

Erreurs de nomination des citoyens  pour Bataillon

Armée des Alpes

Sans culottes

Albitte

Antoine Bollache,

Benoit Garçonnet

6

30-messidor

18 juillet

Certificat de civisme

Joseph Orsel

« 

10-thermidor

28 juillet

Collège ;bail annulé

Presbytère ; logement de l’instituteur, nombre d’élèves

Louvat

6V°

14-thermidor

1er août

Certificat de résidence

Elisabeth Bollache

7

20 -thermidor

06 août

Indemnités pour les ménages touchés par la grêle

Don de l’indemnité à la république

Grêle du 25 prairial

Cossieux, Bévieur, L’huire,

Dubreuil Jean Louis,

 Marie Pittion

7V°

20 -thermidor

06 août

Vente des vins du détenu Louvat

Chenavel

Joseph Louvat

8

20 -thermidor

06 août

Collège

J C Savarin

« 

21-thermidor

07 août

Foires

8V° 

23-thermidor

09 août

Fête du 10 Août

Discours  à l’arbre de la liberté

Joseph Alliod

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année II

8V°

24-thermidor

10 août 1794

Certificat de civisme

 Discours  à l’arbre de la liberté

Beccat Louis ( curé )

9

30-thermidor

17 août 1794

Déclaration de conduite de l’agent national du district

Tennand,  Boisset

9V°

4-fructidor

21 août

Remplacement de l’agent national

Matthieu Durand,

Laurent Pittion

10

5-fructidor

22 août

Réquisition de mulet

 Liste des vieillards et  des infirmes

Chaux

Soignat, Nicolas Matthieu.

Decouille J. Louis,

Garçon Florence, Pastor Marie, Orset J.Baptiste, Alliod Benoit, Matthieu Etienne,

Roux J.Baptiste,

 Roux Anthelmette, Roux Denis

10V°

10 fructidor

27 août

Réquisition de 4 jeunes gens

Janeaz Pierre, Thevenin Joseph, Ravet Joseph Marie,

Matthieu Philibert.

« 

10 fructidor

27 août

Protestation contre le prix des grains requis.

Armée des Alpes

11

10 fructidor

27 août

Serment de Marie Bardet

Chartreuse de Salette

Marie Bardet  (religieuse)

« 

17- fructidor

03 septembre

Réquisition de foin et de paille , objections

375 quintaux de foin

75 quintaux de paille

11V°

17- fructidor

03 septembre

Recensement des vins

12

28 –fructidor

14 septembre

Certificat de résidence

Signalement

Chartreuse de Salette

Cuquen

Marie Bardet  (religieuse)

« 

28-fructidor

14  septembre

Certificat de résidence

Signalement

Chartreuse de Salette

Bollache Elisabeth (religieuse)

12V°

30-fructidor

16 septembre

Réquisition de foin et de paille

Liste des personnes requises

13

30-fructidor

16 septembre

Recensement des grains et des fourrages

Nomination de commissaires

Vieillard, Bévieur Coccieu, l’huire, Chaux, la Combe Cuquen Sappey, La Tuillière Chenavel, La Route

Dubreuil,

Vinoche , Carante,

Bardet, Durand,

Couturier, Alliod,

Bonnet, Gordon

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année II

13

30-fructidor

16 septemb. 1794

Ban des Vendanges

Sansculottides

La Tuilière, Caronnes, Route, Panissière, Bévieur, Cossieu,

Les Bressettes, Gardes, Chenavel ,sur Plan, 

sur la Ville, Chanvey, Richagnon, les Salières La Callionne, Vieillard.

la Courbatière, Sénèche. Chatelard, Les Barates ,  les Lavanches, Veau,

 la Jalatière, la Combe,

sur Rossan,

Bonnet J.B. ,

Alliod,

Perrin,

Couturier,

Dubreuil,

Durand,

Savarin,

Vinoche, 

Thévenin ,

Sibuet,

Bardet,

Naly,

Carante

13 V°

5^e jour des sansculottides

21 septembre

Installation des autorités        ( maire, officiers municipaux notable….) et serment.

Bonnet J.B. , Alliod, Perrin, Couturier, Dubreuil, Durand, Savarin, Vinoche,  Thévenin, Sibuet, Bardet, Naly, Carante.

14

« 

5^e jour des sansculottides

21 septembre

Défense aux citoyens de vendre leurs avoines

Magasins militaires de Lagnieu

14V°

5^e jour des sansculottides

Marie César Genevay sera traduit dans la maison d'arrêt  des Clarisses de Bourg

Séquestres et scellés

Marie César Genevay

Année III

14V°

3-Vendémaire

24 septembre

Certificat de résidence de Joseph Orsel

Description physique

15

5-Vendémaire

26 septembre

Accord de blé pour semences à la commune

Provenance de Foissiat et Cras

Caisse de la société populaire

« 

20-Vendémaire

11 octobre

Prestation de serment

J. Cl Perrin ,

Pierre Thévenin

« 

20-Vendémaire

11 octobre

Livraison d’avoine

« 

20-Vendémaire

11 octobre

Logement de l’instituteur dans le collège

16

25-Vendémaire

16 octobre

Livraison des semences de blé et prix de vente

Provenance de Foissiat et Cras

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année III

16

30-Vendémaire

21  octobre1794

Avis sur la moralité et le civisme  de César Marie Genevay et de Bichard

Maison des Clarisses à Bourg

17

30-Vendémaire

21 octobre

Réquisition de Châtaignes pour la ville de Bourg

200 mesures

prix

« 

3-Brumaire

24 octobre

Listes des personnes réclamant des secours.

Ravet, Chavant Vve Vuarin, Jarret, Chavent Vve Besançon, Bottex, Pyron Vve Démias, Martel Thoumian, Delouille, Bottex, Vve Serriere,

Vve Garçonnet,

Vve Pingon, Vve Ruty,  Besson.

17 V°

5-Brumaire

26 octobre

Incinération des marcs de raisin

Salpétriers de la commune

Fabrication des salins et potasse

18

8-Brumaire

29 octobre

Réquisition des foins , pailles et avoine

Les armées

« 

10-Brumaire

31 octobre

Bureau de Poste de Vieux sur Oiselon  (St Jean le Vieux)

Rejet de la prétention d'Ambronay

18V°

10-Brumaire

31 octobre

Réquisition des avoines

Magasin militaire

10-Brumaire

31 octobre

Dépôt de 1000 livres de Etienne joseph Louvat

Chenavel

Etienne joseph Louvat

19

10-Brumaire

31 octobre

Déclaration de résidence

Joseph Julien et Jeanne Françoise Guillaume

« 

13-Brumaire

03 novembre

Notaire J.Cl. Savarin

« 

15-Brumaire

05 novembre

Marie Bardet

Signalement

Chartreuse de Salette

Cuquen

Marie Bardet

19V°

15-Brumaire

05 novembre

Poursuite à l'encontre  des usurpateurs sur les communaux

Charmontey, Enversis

Cuquen, la thuilière, la Combe, Seppey

Goy, Guillermin, Millet, Jacquemet, Bardet, Pollet,

 Alliod, Rimaz, Perrin, Pingeon, Bottex, Jantet, Denis, Sibuet, Lyathaud.

20

19-Brumaire

09 novembre

Enquête sur l'agriculture et les fermes

Joseph Alliod

20V°

19-Brumaire

09 novembre

Réquisition des chanvres

Magasin à Ambronay

Jean Baptiste Bonnet

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année III

20V°

19-Brumaire

09 novembre 1794

Réquisition des bois Noyer

Menuisier, Charpentier, Arquebusier

21

19-Brumaire

09 novembre 1794

Prestation de serment

Benoit Pollet

« 

25-Brumaire

15 novembre

Réquisition des chanvres et avoines

Bévieur, Cocieux, l'Huire, Chaux,  la Combe, Cucuen, La Thuilère le Spey, Chenavel, la Route

Dubreuil, Bollache, Perrin, Bardet, Dardel, Alliod, Lamy, Pollet, Couturier, Gordon, Bonnet, Carante, Thevenin, Vinoche, Sibuet

21V°

25-Brumaire

15 novembre

Levée de la surveillance de la municipalité sur  Joseph Orsel

Joseph Orsel

« 

1^er-Frimaire

21 novembre

Réquisition de Châtaignes

Vente aux enchères

22

1^er-Frimaire

21 novembre

Transfert à Ambronay du tribunal, le comité de surveillance et la gendarmerie.

Représentant Boisset

22V°

9-Frimaire

Moulin de Sécheron, planche.

Jean Marie Dervieux supplicié à Lyon

23

15-Frimaire

05 décembre

Recensement des grains

Manque dans la commune

« 

15-Frimaire

05 décembre

Adjudication des châtaignes

1^er-Nivôse

21 décembre

Recensement des porcs

24

1^er-Nivôse

21 décembre

Réquisition de Bois

Charcot

Armée des Alpes

La Rivoire, La Moille

Pierre Humbert, François Orset, Jean Baptiste Bordet, Durand, Louvat

« 

4-Nivôse

24 décembre

Elisabeth Bollache

Signalement

Chartreuse de Salette

Elisabeth Bollache

24V°

4-Nivôse

24 décembre

Mariage

Etiennette Dardel, Naly et les témoins

« 

15-Nivôse

04 janvier 1795

Joseph Orsel

Signalement

Joseph Orsel

25

15-Nivôse

04 janvier  1795

Marie Bardet

Signalement

Chartreuse de Salette

Marie Bardet

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année III

25

15-Nivôse

04janvier 1795

Réquisition de voitures

Bois de marine

Forêt de Meyriat, Neuville

25V°

17-Nivôse

06 janvier 1795

Réquisition des chanvres, objections

Battoir de Leymiat

26

20-Nivôse

09 janvier

Transport des poutres de marines

Forêt de Meyriat

Hyacinte Chevalier

26V°

20-Nivôse

09 janvier 1795

Somme du au déporté Buiel; quittance

Claude Antoine Pittion

Enfants Lambert

« 

21-Nivôse

10 janvier

Réquisition d'avoine

Magasin militaire

Charvin maître de poste à Cerdon

27

22-Nivose

11 janvier

Réquisition d'avoine

Charvin maître de poste à Cerdon

«

25-Nivôse

14 janvier

Réquisition d'avoine; Manquement de grains

Service des armées

Boisset

Magasin Ambérieu

Maître de poste à Cerdon

27V°

25-Nivôse

14 janvier

Changement de domicile

Jeane Françoise Roujen;

Jean Greffas

«

5-Pluviôse

24 janvier

Instituteur

Demande de changement

Hyacinthe Chavalier

28

12-Pluviôse

31 janvier

Réquisition de foin et de paille

Magasin de Salette

Louvat, Genevay, Alliod, Durand, Perrin, Bichard, Levet, Framinet, Guillon, Gordon, Darand,

28V°

15-Pluviôse

03 février

Réquisition de foin et de paille; protestations

Armée des Alpes

Bichard, Levet,

Louvat, Genevay

29

19-Pluviôse

07 février

Réquisition de foin et de paille; vérifications

29V°

20-Pluviôse

08 Février

Moulin de Sécheron

Adjudication de la planche sur le ruisseau de Riez

« 

25-Pluviôse

13 février

Percepteur des impositions de 1793

Antoine Bollache

François Tillier

30

9 -Ventôse

27 février

Réquisition de bois

Armée des Alpes

Jean Baptiste Boudet,

Vve Pierre Humbert,

Vve Orset François

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année III

30

11-Ventôse

01 mars1795

Instituteur, nomination

Etat des bâtiments

Bollache Antoine

31

17-Ventose

07 mas 1795

Certificat de Résidence

La Combe

Gaspard Adrien Bonnet Louvat Champolon 

31V°

22-Ventôse

12 mars

Mariage

Marie Besson,

 Joseph Marie Carante

Marie Besson

Joseph Marie Carante

32

5- Germinal

25 mars

Elisabeth Bollache

Signalement

Chartreuse de Salette

Elisabeth Bollache

32V°

5- Germinal

25 mars

Réparation et élargissement du chemin de Jujurieux à Chenavel

Homologation du P.V. du 19 Nivôse

Césard Marie Genevay

33

5- Germinal

25 mars

Réquisition de bois

Proposition de transport par le pont de Neuville au lieu du pont de Lagnieu

15-Germinal

04 avril

Justin Bichard 

Déclaration de rétractation de serment

Justin Bichard (prêtre)

34

19-Germinal

08 avril

Nomination d'un expert arbitre

Partage des biens communaux

Sapey (arbitre expert)

J. Cl Perrin, François Bardet

« 

23-Germinal

12 avril

Mariage

Anne Bottex

François Tillier

La Combe

Bollache Antoine (curateur)

Matthieu Nicolas Pierre,

Pittion Claude Antoine,

Alliod Jean Baptiste,

Savarin Jean Claude ( notaire)

34V°

27- Germinal

16 avril

Réquisition de bois

Armée des Alpes

La Moële

Boudet

« 

29-Germinal

18 avril

Réquisition grains farines et légumes

Armée, Paris

35

30-Germinal

19 avril

Marie César Genevay tentative de réhabilitation

Marie César Genevay

35V°

30-Germinal

19 avril

Détérioration des communaux

Chenavel

36

30-Germinal

19 avril

Fonds pour les indigents

Louvat, Naly, Joseph Matthieu,

Pingon, Roux, Alliod, Garçonnet, Figuet, Gaudioz,

Gergeron, Bottex

36 V°

7-Floréal

26 avril

Four commun, demande d'échange de l'emplacement

Cocieux,

Vieille à sec

Pittion Joseph

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année III

37

7-Floréal

26 avril 1795

Réquisition de bois

Demande de retarder le transport

Forêt de la Rivoire et de la Moële

37V°

14- Floréal

03 mai 1795

Marie César Genevay doit être désarmé

Marie César Genevay

38

21-Floréal

10 mai

Pâturages des  moutons et brebis et chèvres

«

21-Floréal

10 mai

Réparation à faire au toit du collège

Antoine Bollache (instituteur)

38V°

25-Floréal

14 mai

Remèdes  à distribuer

Officier de santé

39

28- Floréal

17 mai

Pont sur le Riez à construire

Chemin de communication

Crue de l'Ain

39V°

28- Floréal

17 mai

Coupe de bois de la Molle

Bois du collège

J.B Bordet

40

19 –Prairial

07 juin

Planche sur le Riez

Moulin de Sécheron

François Rolin (charpentier)

Guillon joseph (charpentier)

« 

26-Germinal

15 avril

Elisabeth Bollache

Signalement

Chartreuse de Salette

Elisabeth Bollache

40V°

26-Prairial

14 juin

Certificat de civisme  pour Durand

Mathieu Durand (procureur de la commune)

« 

03 messidor

21 juin

Marie Bardet 

Signalement

Chartreuse de Salette

Marie Bardet

41

03 messidor

21 juin

Enregistrement d'une carte de sûreté

Signalement

Granon Jean Pierre

« 

03 messidor

21 juin

Mariage projeté entre Naly Marie Antoinette et Joseph Dardel

 Chaux

Naly Marie Antoinette

Joseph Dardel

Nallet Joseph  Marie,

Pition François

41V°

10 messidor

28 juin

Horloge

Adjudication pour l’entretien et la sonnerie pour l’année .

 Joseph Serrière

42

11 messidor

29 juin

Horloge

Soumissionnaires

Thevenin Claude,

Tillier François,

Serrière Joseph ,

Bollache Anthelme et Louis, Carrier J.Baptiste.

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année III

42V°

12 messidor

30 juin 1795

Joseph Orsel demande communication d’une lettre dont le contenu atteint sa réputation

Joseph Orsel

Justine Montluzin

« 

1er Thermidor

19 juillet 1795

Distribution de savon envoyé par le district aux citoyens.

5à10 individus 1 morceau de 5sols

10 à15 individus 1 morceau de 20 sols 

+de 15 individus 1 morceau de 25 sols

43

5 Thermidor

23 juillet

Levée de troupes pour le service de l’intérieur du département.

200 hommes

2 hommes  fournis par Saint Jérome et Mérignat

Vieillard  Bévieur, Chaux,  Cucuen, Cossieux,  Lhuire, Chenavel,  La Route

Liste de 41 personnes en age d’être  recrutées

44

07 Thermidor

25 juillet

Tirage au sort de deux citoyens assignés aux municipalités de Saint-Jérome, Mérignat et Jujurieux

 Compléter la levée des 200 hommes

Benoit Denis Marin  de Mérignat 

Baptiste Jean de Chenavel

 Tout deux enfants de la « charité »

Laporte François Joseph,

Caudioz Claude Antoine,

Bajollet F.J ;  Durand Mathieu

Couturier Joseph,  Bonnet J.B ;

Carante Etienne .

44V°

15 Thermidor

02 août

Création de canton nouveau ?

Demande faite d’un canton  pour réunir  Jujurieux et Saint Jérome

1371 citoyens ayant droit de vote pour le canton

310 votant à Jujurieux

45

17 Thermidor

4 août

Garde Nationale Jujurieux Saint Jérome

Constitution

Nomination des officiers et s/s off. Porte drapeau etc…

Enumération des différnts postes ,

Place d’armes,

Bévieur, Lhuire, Cossieux, Cuquen Latuillere, Seppey

La Combe ,  Chaux, Vieillard,Chenavel,  LaRoute ,Chatillon de Cornelle, l’Argilliére, Boyeux, Saint-jérome Poncieux

Carante J.Pierre ; Demiaz Louis ;

Sibuet  J.Pierre ;

Bardet Joseph ;

Dradel François ;

Gordon J. B.

Gallard Cl. J..

Martin Joseph ;

Lempereur André ;

Boccard Alexis

46V°

21Thermidor

8 août

Refus d’obéissance à une réquisition

Emprisonnement de 24 H

J.Claude Démias

Pition Antoine Cl. s/s lieutenant

« 

22Thermidor

9 août

Réception des officiers

Rassemblement de la garde nationale

Prestation de serment

Place d’armes

Bollache Antoine (chef de bataillon)

Louvat Etienne Joseph (adjudant)

Vinoche Joseph ( porte drapeau)

Folio

Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

Année III

47

6 Fructidor

23 août 1795

Garde champêtre

Garde nationale

Surveillance des récoltes

« 

4em jour complémentaire

20 septembr. 1795

Désertion de deux militaires, poursuite

Loi du 10 thermidor

Durand Claude ( Chenavel)

Pittion Etienne ( Cocieux )

47V°

4em jour complémentaire

20 septembr. 1795

Planche du Riez

Adjudication pour la réparation.

 Jujurieux

Saint Jean le Vieux

Année IV

47V°

2 Vendémaire

24 septembr. 1795

Ban des vendanges

48

12 Vendémaire

4 octobre

Cueillette des raisins non vendangés

Interdiction

« 

26 Vendémaire

18 octobre

Instituteur

Certificat d’activité

Bollache Antoine ( instituteur)

Alliod Nicolas (offi. municipal)

48V°

1^er Brumaire

28 octobre

Nomination d’un citoyen à la garde du corps législatif à fournir par le canton.

Bollache Antoine ( chef de bataillon )

49

3 Brumaire

25 octobre 1795

Imposition Foncière acquittées  en assignat  basée sur le prix du grain

19V°

4 Brumaire

26 octobre 1795

Le curé désavoue le formulaire à propos du 15 germinal dernier

Bichard Justin  ( curé )

Absence d’acte du : 4 Brumaire  an IV au 10 Germinal an VI

Année VI

49V°

10 Germinal

30 mars 1798

Election d’un agent de la commune et de son adjoint

Pition louis Laurent ( agent)

Carante Etienne Joseph (adjoint)

Bardet François( Président)

Bollache Antoine (secrétaire)

Durand Mathieu 

Savarin J.C

50

27 Germinal

16 avril 1798

Police municipale

Plainte pour vol d’échalas

La Jayette

Bottex François

50 V°

5^em Jour complémentaire

21septembr. 1798

Ban des vendanges

Interdiction d’enfreindre les jours indiqués