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Date

Thème  principal

Autre

Sujet divers

Noms de lieux

Noms de personnes

1

28 Septemb. 1806

Ban des vendanges

Vieillard, Chenavel

le Seppey, sur Paradis

Cuquen, La Tuillière

Jallatière,

Les Bressettes

Sur Plan, Richagnon, Bévieur, Vaux

Lavanche, La Callioune, Panissière, Sénèche,

Chanvey,

Sous chêne, Caronner

2

16 Novemb. 1806

Chemins vicinaux

De Jujurieux à la grand route de Genève

Contribution des habitants

habitants depuis l'âge de  16 ans

Bois de la Molle

 AN 1807

4

15 Janvier 1807

Budget

Communaux ,

traduction pour usurpation de communal depuis la révolution

Frais du bureau

Clergé

Horloge

Communaux ,affermage

Réparation église

Planche du Riez

Partage des communaux

Réparation au presbytère

Bois de la Molle

Vers les puits

Joseph Juliand ( garde des bois)

Antoine Marie Orset ( garde des bois)

François Collomb (garde des bois)

Etienne Joseph Carante

Degruce (vitrier)

Minet ( menuisier)

Berlioz (vicaire)

Pernet , Noir,  Démiaz, Benoit, Neyrod,

11

à

20

21

9 Mai 1807

9 mai 1807 (suite)

Conseil municipal

Nouveau membre

Budget

Chemins vicinaux nomination des commandants et procédure

Moutons et chèvres

 Pâturages

Culte et conseil municipal

Baux

Procès  au profit de dame Louvat de Champollon  contre les habitants de Chenavel

Réparation à l'église

Bancs à l'église , stalles

Croix St Etienne

Matthieu Durand (Juge de Paix)

Gabriel Alex Ravet ( receveur)

Jean Sibuet

Antoine Marie Orset ( garde des bois)

Joseph Juliand ( garde des bois)

Minet  Charles,  Milliet Antoine

Tillier (receveur),

 J.Cl. Perrin, Vincent Pollet, Gaspar Goy , Claude Lyathaud, Fr. Dradel

François Collomb (garde des bois)

 Joseph Magnard

22

13 Septembre

1807

Ban des vendanges

23

26 Octobre 1807

Traitement du Vicaire

Communaux ,autorisation de recepage

Réparation du presbytère

Berlioz

26

6 Décembre 1807

Chemin vicinal de L'huire

Contribution des habitants

habitants depuis l'âge de  16 ans

Marlieux (ruisseau)

Scie de la Charpine

Le Riez

Antoine Bollache

Claude Lyathaud

 AN 1808

27

17 Janvier 1808

Nomination du Maire prestation de serment

Adrien Bonnet Louvat de Champollon

28

17 janvier 1808

Nomination de l'Adjoint prestation de serment

Etienne Joseph Carante

29

10 Mai 1808

Budget très détaillé

Division des communaux

Réparation à l'horloge et replacement .

Mur du cimetière

Plantation de saules

Jean Cl. Vinoche (percepteur)

Joseph Juliand ( garde forestier)

Antoine Marie Orset ( garde forestier)

Aimé Allard (cabaretier)

Minet ( menuisier)

Etc..

François Pittion Michel Vinoche (charpentiers)

42

2 octobre 1808

Ban des vendanges

Fontaines  : projet de 3, eau de cucuen

AN 1809

43

2 mai 1809

Acte barré

44

5 juin 1809

Changement  de résidence

Michel Bichard

44

5 juin 1809

Déclaration de résidence

Jean  Nicolas Fassiez

Demoiselle Millet ( propriètaire à Milan)