Registres de délibérations du Conseil :

 Municipalité de Jujurieux

Volume  N° 8      

 

Page

 

 

Date

 

Thème  principal

 

Autre

 

Sujet divers

 

Nom de lieux

 

Noms de personnes

 1809

1

14-mai-1809

Budget de l’année1808

Recettes dépenses

-Nomination de membres au conseil municipal en remplacement

 

-Pétition de Md Marie Hélène Longe Combe pour limites

 

Musiciens

Fête de sa majesté impériale

 

 

Brotteaux

Communaux

Chenavel

Chaux

Louis Laurent Pittion (docteur, Chirurgien)

Claude Marie Giguet

Jean Baptiste Carrier

François Roux

Joseph Lami ( aubergiste)

Perrin  ( garde forestier )

Joseph Julliard ( garde forestier )

J.L Dubreuil

Genevay (notaire DCD)

Jean Baptiste Vinoche

François Caillon

Jean Baptiste Carrier

8

15-octobre-1809

 Dates des Vendanges

16/08

17/08

18/08

19/08

20/08

21/08

22/08

23/08

 

Vieillard

Chenavel

Breignes

La Thuillière

Le Cottey

Panissère

Seypellet

Jallatière du Bévieur

Les Bressettes

Les Gardes

Sur Plan

Sur la Ville Richagnon

Les Follières

Vaux

La Callioune

La Combe

Lhuire

Panissière

La Route

Les Barattes ;

Sénèche

 

 AN 1810

9

03-avril-1810

Nomination du Maire

Joseph Orsel

 

 

 

 

11

15-avril-1810

Arrêté concernant le pâturage des moutons

Préjudices

Gardes champêtres et gardes forestiers chargés de l’exécution

 

 

 

12

21-avril-1810

Arrêté pour la salubrité et la sécurité des rues, des places et la circulation

 

 

 

 

13

1-mai-1810

Foire au bétail ( lieu pour la sécurité )

 

 

Place dite de la fontaine

 

13

1-mai-1810

Budget de l’année1809

Recettes dépenses

 

 

 

Divoley ( percepteur)

16

1-mai-1810

Budget prévisionnel 1811

Recettes dépenses

 

 

 

 

17

1-mai-1810

Budget

Reliquataire François Tillier

 

 

Divoley ( percepteur)

François Tillier

18

2-mai-1810

Budget

Reliquataire Cézar Savarin

Créancier Antoine Bollache

Débiteur François Tillier

Réparation de l’horloge publique

 

 

21

3-mai-1810

Demande de remboursement d’une planche sur le ruisseau Marlieu

 

 

 

Jean Claude Jarret

22

14-septembre-1810

Arrêté pour la prévention des incendies ; la sécurité

Description des coutumes de transport des braises

 

 

 

24

30-septembre-1810

Dates des Vendanges

01/08

02/08

03/08

04/08

05/08

06/08

08/08

09/08

10/08

Retard dans la maturité

Vieillad,Chenavel

Breignes, La Thuillière

Le Cottey, Panissère

Seypellet,

Jallatière du Bévieur

Les Bressettes

Les Gardes,Sur Plan

Sur la Ville Richagnon

Les follières,Vaux

La Callioune

La Combe

Lhuire

Sur Rossan

 

25

07-octobre-1810

Système métrique,  le Franc

Valeur des pièces de monnaie

 

 

 

Divoley ( percepteur)

26

15-octobre-1810

Chemin vicinal Lhuire

Ruisseau du Riez

Débordements et crues

Dégradation de la voie publique

Existence d’une digue

 

 

Sous la roche du Châtelard

Héritiers de :

Guillaume Antoine Framinet

François et Claude Pittion

François Joseph Bonnod

27

28-novembre-1810

Chemin vicinal Lhuire

Ruisseau du Riez

Besoin de réparations Demande de démolition de la digue

Refus de poursuite des travaux si la digue n’est pas démolie

Roche de Chaly

 

28

09-décembre-1810

Chemin vicinal Lhuire

Ruisseau du Riez

La digue

 

 

 

 AN 1811

30

13-janvier -1811

Contributions foncières et mobilières

 

 

 

 

30

27-mars-1811

Dette envers F. Caillon

Payement en fonction des contributions foncières de Chaux

Chaux

 

François Caillon

31

1er-Avril-1811

Chemins vicinaux, inventaire.

Ruisseau du Riez

Description des réparations nécessaires

Largeurs, viabilité

Tableau présenté à l’issue de la messe paroissiale.

Croix au milieu de la place publique

Croix du seppey

La Moïlle

Le Riez ,le Chatelard

 

34

25-Juin-1811

Budget 1811

 

Déficit,

Commune réduite à la dernière détresse suite à la grêle

 

Divoley ( percepteur)

Conte de Bossi

Savarin

Md de Chenavel

38

 

30-juin-1811

Conseil municipal, discussion

 

 

 

 

39

15- septembre- 1811

Dates des Vendanges

16/07

17/07

18/07

19/07

 

 

Vieillard , Chenavel

Sur plan, Rossand

Sur la ville, Richagnon

La Caillonnaz, Bévieur

La combe, La courbe

La thuillière, La route

Lhuire, Panissière

Les Barrates, Senèche

 

 

39

06-octobre-1811

 

Budget

Coupe affouagère

Salaire des gardes

Traitement du vicaire

Taxe supplémentaire

 

 

 

 

41

02-mars-1812

Dégâts suite à une inondation aux Brotteaux

 

 

Brotteaux

Pré de la morte

Rivière d’Ain

 Lyathaud

 AN 1812

41

16-aout-1812

Conseil municipal

Nomination de nouveaux membres

 

 

 

42

16-aout-1812

Budget

 

 

Budget 1813

 

 

Mendicité

Enceinte de L’église à réparer

 

Taxe sur les broussailles

 

Divoley ( percepteur)

Savarin

 

AN 1813

 

 

 

 

 

45 bis

05-janvier-1813

Registre d’état civil

Délégation  et éloges du Maire en faveur d’ E. Carante

 

 

 

Etienne Carante

45 bis

15-mars-1813

Alignement maison Thevenin

Presbytère,  écurie

 

Presbytère et verger