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Sujet divers

Nom de lieux

Noms de personnes

1813

1

24 avril 1813

Routes départementales. Réparation et entretien Participation pour le 2/5e Prestations en nature.

Mauvaises récoltes

Départ des jeunes pour la guerre en Allemagne, ruine des familles

Route N°2 du pont du Riez à l’auberge de Reboux ( une lieu environ)

2

10 Juillet 1813

Budget pour 1814

Erreurs sur le budget 1812, rectification.

7

25 juillet 1813

Biens communaux, verger de la cure

Verger de la cure

M. Orsel

1814

8

9 Octobre 1814

Ban des vendanges

9

27 Novemb. 1814

Budget

1815

13

15 Mai 1815

 Election du maire et des adjoints

J.B. Bonnet, ( Maire),

J.Claude. Savarin, Fassier J.Nicolas Couturier, Bollache

20 Mai 1815

Débitants de boissons

Contestation sur les droits à payer

Prix de la taxe sur la mâconnaise

 Joseph Lamy , Philibert Sibuet Claude  François Viviand, Claude Lamy 

16

4 Juin 1815

Réquisition pour l’année

Riz, Chevaux, vin, eau de vie

17

14 Juin 1815

Prestation de serment

Obéissance aux constitution de l’empire

Fidélité à l’empereur

Savarin

Bonnet

18

18 Juin1815

Réquisition d’équipement pour l’armée ( 319,fr 27)

Garde nationale

Epizooties      Ennemis

Taxer la population est improbable en raison des mauvaises récoltes

20

18 Juin 1815

Garde nationale

Extrait de la délibération

Remplacement de Jean Nicolas Fassier capitaine garde Nationale par Bollache.

Jean Nicolas Fassier

Bollache

20

13 Juillet 1815

Réquisition des graines fourragères

Production des vins réduite pour cause de grêle.

Epizootie

2000 hommes ont campé sur la commune

21

16 Juillet 1815

Commandant des armées  demande le dépôt des armes .

Réquisition

Chatillon de Michaille

Bonnet JB (maire)

22

30 Juillet 1815

Arrêté pour le dépôt des armes et des vêtement en mairie

23

10 Aout 1815

Reprise de fonction des fonctionnaires en exercice en mars

Ordonnance royale de juillet

Orsel Joseph ( maire)

Carante Joseph (adjoint)

Bonnet JB. Savarin J Claude

1816

23

18 Janvier 1816

Gage des gardes champêtres

Baron ( préfet de l’Ain)

Juilland Joseph

 Perrin Antoine

24

28 Mai 1816

Nomination du maire et de l’adjoint, prestation de serment

Ordonnance du roi

Orsel Joseph (maire)

Carante Joseph (adjoint

25

25 septemb.1816

Alignement

Injonction de cesser toute construction pouvant nuire à la voie publique

Couturier Jean

26

21 Décembre

Nomination d’un conseiller

Décès de Maguard

Joseph Louvat de Champollon

Chevalier de Poujelove (sous préfet)

22 Décembre

Prestation de serment et prise de fonction

Joseph Louvat de Champollon

1817

27

16 Mars 1817

Augmentation des pauvres

( 250 ), disposition prises pour porter secours

Demande à Monsieur le préfet du remboursement de 489 fr.

Avance aux armées

29

15 Mai 1817

Budget  ( 1816 / 1818 )

1818

30

15 février 1818

Procès entre la hameau de Chenavel et Mr Louvat de Champollon

Me Claret (avocat)

31

29     mars  1818

( erreur du secrétaire de séance qui note le 29 avril )

Procès de Chenavel

Difficultés à obtenir le règlement des frais

Habitants de Chenavel ayant comparu: J.B Gordon, Fr.Gordon, Cl. Durand, J.P.Moinayt, J.Noir, P.Delouille, P.Roty, J.Nerod, P.Pernet, B.Ballivet, P.Ravet, J.Pittion.

33

04 Avril 1818

Règlement de la dette de Me Claret ( procès de Chenavel)

Vente de la maison Communale

34

14 mai 1818

Budget: Acceptation des comptes 1817,

Proposition d’une taxe sur les affouages

Demande d’un facteur à pied

Réparation du toit du Presbytère

Impôts fonciers

38

07 Juin 1818

Passerelle du Riez 

Proche du moulin de Sécheron

39

05 Juillet 1818

Budget

Demande la récupération de la somme de 327 fr

40

13 Septembre

Foires  ( nombre stable)

41

13 septembre

Procès de Chenavel

Les 10 plus forts contribuables payent Me Claret

42

13 septembre

Procès de Chenavel

Proposition des habitants de Chenavel de payer 2fr. par foyer

45

13 septembre

Budget refus de régler Tillier

Réparation de l’horloge

Tillier

48

20 Novembr.1818

Procès de Chenavel

Convocation des habitants , pour connaître le nombre d’années pour payer .

Payable en 1819

172 francs du au Sieur Claret

Moinat Pierre, Gordon Laurent, Charles et François. Balivet Joseph, Pernet Pierre.

1819

49

24 Janvier 1819

Pont en planche du Riez

Somme de 120 fr ramené à 100fr. payable en 1820.

Le Riez

Rebours :frères et sœurs

51

14 Novembre

Remplacement du Garde Champêtre et Forestier

Julliand (garde)

Besançon ( nouveau garde)

1820

52

1er Mars 1820

Echenillage des arbres nomination de responsables commissaires

Exécution les 7 et 8 mars

54

28 Juin 1820

Congrégation des Sœurs de Saint joseph  sur la commune.

Education des jeunes filles  ; visite et soins aux malheureux et indigents.

1821

55

17 Février 1821

Nomination du Maire

Prestation de serment

 Registres d’état civil bien tenus.

Louvat de Champollon

Baron Honoré Anthelme de la Chapelle (maire de St Jean le Vieux)

Carante adjoint

56

28 février

Registres d’état civil

Registres bien tenus.

57

11 Mars 1821

Garde champêtre (refus)

Four de Chenavel (refus)

Revenus de Chenavel entre dans la caisse commune.

Frais du procès de Chenavel réglés par la commune

Chenavel

58

11 Mars  1821

Chemins vicinaux

Corvée des habitants de 16 à 70 ans

59

1er Avril 1821

Pâturage des moutons interdiction

59

12 Avril 1821

Cabarets fermeture le soir dimanche et jour de fête

60

14 Aôut 1821

Pâturage des moutons

60

20 Aôut

Renouvellement Maires et adjoints

Prestation de serment

Louvat de Champollon

Carante adjoint

62

7 Octobre

Cimetière  et clôture agrandissement, estimation 900 fr.

Réunion extraordinaire

Convocation des10 + imposés

64

14 Octobre 

Ban des vendanges

Début le 19 octobre

Affichage à la sortie des vêpres

65

6 novembre

Copie d’actes

Acte fait à Bourg le 6 novembre 1821

20 novembre

Conseil municipal élection d’un nouveau membre.

Prestation de serment

Jean Baptiste Bonnet remplaçant du Sieur Lamy

67

15 décembre

Chemins Vicinaux

Nomination de responsables par hameaux

Affichage à la sortie de la messe

Bonnet, Savarin, Roux ,Carrier, Moynat, Goy, Jantet, Mathieu Martin, Démias, Vinoche

1822

68

31 Mars 1822

Pont du Riez/ adjudication

Concerne Jujurieux et Saint Jean le Vieux

1823

70

7 Mai 1823

 Maire :  décès / élection

Louvat de Champollon( DCD)

 Maupetit François Marie Pierre  ( nouveau Maire)

71

7 Mai 1823

Maire: prestation de serment

Etat civil: délégation pour sa tenue

Mr Carante

11 mai 1823

Budget

73

11 mai 1823

Acceptation de legs pour la « fabrique » de la nouvelle église

Remerciement à Monsieur Maupetit neveu du légataire

Perpétuer le souvenir du légataire

Orsel de Chatillon Bienfaiteur DCD le 5 oct. 1820

75

1 Octobre

Service des Postes maintenu partir de Pont d’Ain

75

10 septembre

Chemins Vicinaux

Corvée des habitants de 16 ans à 70 ans

Désignation des chefs de section.

77

10 Octobre

Ban des Vendanges

78

20  Septembre à Bourg 

Conseil municipal nomination d’un nouveau membre.

Nerod Joseph

Moinat DCD

78

14 Octobre

Prestation de serment

1824

79

9 Mai 1824

Dépenses extraordinaires

Mur du Cimetière remise en état

Legs au bureau de bienfaisance  de600 fr

Framinet jean Claude

81

13 Mai 1824

Réparations:

Cimetière murs et clôture

Presbytère mur.

Montant  2696 fr

82

30 Mai 1824

Réunion de 5 notables de Chenavel pour la ventilation des dépenses en fonction des revenus de la commune

Durand Joseph

Gordon François

83

10 Octobre 1824

Ban des vendanges

Du 13 octobre au 21 octobre

Chenavel, Sénèche, Chaux, Bévieur, Sur Plan,Panissière, La Jallatière,  Vaux Champey etc…